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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions du Belvédère
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Editions Mirabeau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Editions Mirabeau
Editions du Belvédère, SàRL

Numéro de dépôt :
4007052
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2023
Editions Mirabeau de Editions du Belvédère

Présentation de la marque Editions Mirabeau

Déposée le 17 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions du Belvédère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Editions Mirabeau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions du Belvédère domicilié(e) 22, rue des Remparts - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 051 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions du Belvédère domicilié(e) 22, rue des Remparts - 25300 - PONTARLIER - France.

La marque Editions Mirabeau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions Mirabeau est expirée depuis le 17 mai 2023.

Editions du Belvédère a également déposé les autres marques suivantes : Editions Planète


Editions du Belvédère, SàRL - 22, rue des Remparts - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 531051621


Editions du Belvédère - 22, rue des Remparts - 25300 - PONTARLIER - France


Republication pour erratum - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Editions de livres.